| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro de série: |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans les journaux de l'Union européenne. | Le numéro d'immatriculation |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 2 de la présente annexe. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin d'enquête. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro d'immatriculation |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau suivant: | Le numéro de série: |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro de série: |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau suivant: | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro d'immatriculation |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 2 de la présente annexe. | Le numéro d'immatriculation |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro de série: |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro de série: |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin d'enquête. | Le numéro d'immatriculation |
| Les résultats de l'analyse sont publiés dans le rapport annuel. | Le numéro de série: |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Le numéro de série: |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Le numéro de série: |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 2 de la présente annexe. | Le numéro d'immatriculation |
| Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. | Le numéro d'immatriculation |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro d'immatriculation |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 2 de la présente annexe. | Le numéro de série: |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro de série: |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro de série: |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro d'immatriculation |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau suivant: | Le numéro de série: |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Le numéro d'immatriculation |
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